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Marques déposées par SB AvocatsTODO
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SWAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWAN
SB Avocats, SELARL

Numéro de dépôt :
3901420
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
SWAN de SB Avocats

Présentation de la marque SWAN

Déposée le 1 mars 2012 par SB AvocatsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est SB AvocatsTODO domicilié(e) 7 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 464 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB Avocats, M. Benichou Sacha domicilié(e) 7 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAN est expirée depuis le 1 mars 2022.

SB Avocats a également déposé les autres marques suivantes : UP LAW


SB Avocats, SELARL - 7 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 504464405


SB Avocats, M. Benichou Sacha - 7 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 28 décembre 2020 - Demande en déchéance totale n°806573 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-28

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services juridiques ; médiation ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.